Dossier de bilan

SECTIONS SPORTIVES EXISTANTES :

Un BILAN ANNUEL, relatif au fonctionnement de l’année écoulée, est à renseigner en ligne chaque année du 1^er au 30 juin, à partir d'un lien envoyé aux établissements possédant une SSS. L’étude de ces bilans permet de faire des propositions de renouvellement, ou de fermeture de certaines SSS ne répondant plus aux critères tels que définis par la circulaire du 15-12-2023 sur le renforcement du parcours sportif de l'élève : NOR : MENE2334358C - Renforcement du parcours sportif de l’élève - MENJ - MSJOP - DGESCO C-DS

Ce document est aussi le document officiel de demande de changement de dénomination de votre SSS (évolution de l’activité), si cette nécessité se produit.

Dans le bilan en ligne, des pièces sont à joindre :

• le planning, le budget, la synthèse du projet et le bilan qualitatif de l’année écoulée,
• la convention effective pour la rentrée scolaire à venir.

Pour certains départements, dont le bilan est utilisé pour l’attribution de subventions, il est possible d’ajouter le palmarès sportif avec le bilan qualitatif. Sans retour de bilan, un avis de fermeture de la SSS sera proposé au comité de pilotage.

Vous trouverez ci-dessous : la liste des activités référencées des SSS, un dossier Bilan test pour consultation, avec les documents à joindre au bilan, guide de préparation, ainsi que les textes concernant les examens médicaux pour les activités particulières.