ORGANISATION DU SUIVI DES SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES
Le groupe de travail académique (GT) portant sur les Sections Sportives Scolaires (SSS) est piloté par un IA-IPR EPS, il est composé :
- d'un chargé de mission SSS
- de référents en charge de ce dossier auprès des DASEN des 5 départements,
- de représentants des fédérations sportives scolaires du second degré (UNSS/UGSEL),
- d’un représentant de la fédération paralympique AURA.
- de chefs d'établissement
Le GT a conçu des outils de diagnostic, d'analyse et d'évaluation pour les SSS existantes (bilan annuel), et pour l’étude des candidatures à l’ouverture d’une SSS, afin d’harmoniser le traitement des dossiers.
Des outils d’aide au fonctionnement des SSS, ou au montage d'un projet d’ouverture, vous sont proposés sur cette page et seront complétés afin de vous aider dans vos démarches.
Une carte des formations sportives de l’académie est disponible sur le site EPS de l’académie à partir du lien : https://eps-pedagogie.web.ac-grenoble.fr/dispositifs/carte-geographique-des-dispositifs-academiques
Cette carte vous permet de localiser les sections, et de connaître les activités représentées dans votre département. Ces informations peuvent vous être utiles pour construire votre projet, notamment dans le choix de l’activité, ou pour un projet en collaboration avec un autre établissement (réseau, continuité collège-lycée).
Le cadre réglementaire d'une section sportive scolaire :
- Les sections sportives scolaires NOR : MENE2334358C - Renforcement du parcours sportif de l’élève - MENJ - MSJOP - DGESCO C-DS Circulaire du 15-12-2023
Modèles de conventions et exemple de lettre de mission
| Fonction | CIV | Prénom | Nom | adresse | |
| Chargé de mission SSS | M. | Rémi | MENJOZ | remi.menjoz [at] ac-grenoble.fr | Professeur EPS 38 |
| Référent SSS pour l'enseignement privé | M | Thomas | FAURE | ugselds [at] ugsel38.org | CAEC -UGSEL 38 |
| Référent SSS pour l'enseignement privé | Mme | Mélanie | BICH | Melanie.Thouvenin [at] ac-grenoble.fr | Professeur EPS 74 |
| Référent SSS - 07 | Mme | Isabelle | JOLY | isabelle.joly [at] ac-grenoble.fr | DSDEN - 07 |
| Référent SSS - 26 | M | Pierre-Jean | POMAREL | Pierre-Jean.Pomarel [at] ac-grenoble.fr | DSDEN 26 |
| Référente SSS - 38 | Mme | Fabienne | GARNIER | Fabienne.garnier [at] ac-grenoble.fr | DSDEN 38 |
| Référente SSS - 73 | Mme | Florence | JOGNA | florence.jogna [at] ac-grenoble.fr | DSDEN 73 |
| Référent SSS - 74 | M | Eric | LELONG | Eric.Lelong [at] ac-grenoble.fr | DSDEN 74 |
Les examens médicaux - cas particuliers
La liste "des activités particulières", telle que définie par l'arrêté du 24 juillet 2017, est modifiée par le :
Décret n°2023-853 du 31 août 2023 - art. 1
Les disciplines sportives qui présentent des contraintes particulières au sens de l'article L. 231-2-3 en vigueur sont énumérées ci-après :
1° Les disciplines sportives qui s'exercent dans un environnement spécifique :
-la plongée subaquatique y compris souterraine ;
2° Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles la mise hors combat est autorisée, notamment ou exclusivement lorsqu'à la suite d'un coup porté l'un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu'à l'inconscience ;
3° Les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé ;
4° Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l'utilisation de véhicules terrestres à moteur à l'exception du karting et du modélisme automobile radioguidé ;
5° Les disciplines motonautiques.
Les examens médicaux s'appliquent uniquement aux "activités particulières" énoncées ci-dessus.